Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNALETIC S
SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT

Numéro de dépôt :
1127379
Date de dépôt :
29/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque SIGNALETIC S

Déposée le 29 février 1980 par SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « SIGNALETIC S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT domicilié(e) (S.A.), 97 rue de la Pagère 69500 BRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET MONNIER. - France.

La marque SIGNALETIC S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAL ELITE , DIFFUSION , COMPETITION , CLASS SIGNAL , SLYC , CLASS-SIGNAL , DIFFUSION , SIGNAL-ELITE , S SIGNALETIC


SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT - (S.A.), 97 rue de la Pagère 69500 BRON. - France


LE CABINET MONNIER. - France


Inscription le 15 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195831 - Publication au BOPI 1996-01-15

Meubles et matériels de bureau.Dossiers de classement et leurs accessoires de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.